La comptabilité d'une entreprise classée dans la catégorie des bénéfices non-commerciaux ou BNC dépend du régime fiscal auquel appartient la société. En pratique, ces entreprises peuvent relever d'un régime de la déclaration contrôlée ou d'un régime micro BNC.
BNC en quelques lignes
La Comptabilité pour les Bénéfices Non Commerciaux est importante pour améliorer l'activité d'une entreprise. La BNC (bénéfices non-commerciaux) correspond à une catégorie de l'impôt sur le revenu et s'applique à ceux qui pratiquent un travail indépendant en tant qu'individuel ou en tant qu'associé au sein d'une entreprise. La comptabilité BNC dépend donc du type de régime. Plus largement, la BNC est représentée par toutes les sources de bénéfices qui n'entrent dans aucune autre catégorie. En fait, il y a deux régimes pour les bnc, on y retrouve :
- le régime spécial de la BNC : dont le CA annuel est inférieur à 72 600 euros, accordant également une déduction forfaitaire de 34 % sur les rémunérations professionnelles
- le régime de la déclaration contrôlée : montant de recette élevé
Comptabiliser une BNC au régime micro-entreprise
Les personnes soumises au régime de la micro bnc profitent d'un excellent allègement comptable : il n'est pas obligé de tenir une comptabilité, donc pas besoin d’enregistrement en compte ni d'établissement de comptes annuels. Ce type de régime détermine les conditions d'imposition des bénéfices perçus par les indépendants dans le cadre de leurs activités non-professionnelles (dentistes, avocats, médecins, kinésithérapeutes, etc.). Les particuliers qui choisissent la TVA ne peuvent pas choisir ce régime. En fait, le régime de la micro BNC est destiné aux opérateurs individuels en franchise ou exonérés de TVA. Ce système est le mieux pour les personnes souhaitant simplifier au maximum les démarches administratives, notamment en ce qui concerne les déclarations de chiffre d'affaires. Il s'adresse aux personnes qui ne sont pas assujetties à la TVA sur leurs frais professionnels et qui ne voulez pas inclure la TVA à leurs acquéreurs. Par contre, il faut opter pour un autre régime pour pouvoir facturer la TVA. En ce qui concerne les obligations comptables, le livre des recettes est un document que les personnes soumises au régime micro-BNC doivent posséder. Il est essentiel d'enregistrer chronologiquement dans ce livre toutes les recettes qu'un professionnel perçoit. Pour chaque transaction, le document doit contenir : l'identité du consommateur, la date et le montant du règlement, la mode de paiement et la preuve de transaction (note, ticket, facture)
Comptabiliser une BNC au régime de la déclaration contrôlée
Les personnes relevant du régime de la déclaration contrôlée sont tenues de disposer une comptabilité des entreprises régulière. Toutefois, elles ne sont pas tenues de déposer des comptes annuels auprès du tribunal de commerce. Le régime de la déclaration des bénéfices non-commerciaux concernent les professions suivantes : une profession libérale, un ministériel et un officier public, un contribuable dans lesquels les revenus proviennent d'œuvres littéraires, artistiques, scientifiques ou d'activités sportives, un contribuable percevant des bénéfices de droits de propriété industrielle, les prêtres, un intermédiaire ou un agent transparent agissant au nom et aussi pour le compte d'un client, les professionnels non-commerciaux qui perçoivent des bénéfices accessoires dans l'amélioration de leurs activités. Pourtant, comme les professionnels liés par le régime des micro-BNC, ils ont l'obligation de tenir un livre des recettes (On doit y retrouver l’identité du client, la date et le montant du règlement, la preuve de la transaction et la mode de paiement.) et un registre des immobilisations et des amortissements qui expliquent l'utilisation de tous les actifs (On doit y retrouver la date de création ou d’acquisition, le coût des amortissements, le coût de revient ainsi que la date et le prix de cession. Chaque professionnel sous la déclaration contrôlée peut avoir besoin de l'assistance d'un comptable fiable et expert pour l'aider à gérer leurs comptes.